Comment faire une demande de certificat de non gage ?

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Un certificat de non-gage est obligatoire si vous souhaitez vendre votre voiture d'occasion. Ce document officiel apporte la preuve au futur acquéreur que le véhicule n'est pas gagé ou opposé. Notre service en ligne vous permet d'obtenir votre certificat de non gage en quelques clics. Découvrez tout ce que vous devez savoir sur cette pièce indispensable à une transaction sereine et recevez la votre en quelques minutes grâce à notre plateforme habilitée par le ministère de l'Intérieur.

Qu'est-ce qu'un certificat de non gage ?

Définition

Un certificat de non gage est le terme courant utilisé pour désigner un certificat de situation administrative (CSA). Ce document se retrouve également sous les appellations « formulaire de non-gage », « papier de non-gage », « attestation de non-gage » ou encore « acte de situation administrative ».

Lors d'une vente d'un véhicule d'occasion entre particuliers, il renseigne l'acheteur sur la situation administrative du véhicule (véhicule faisant l'objet d'un gage ou d'une opposition par exemple). Le certificat de non gage est obligatoire et reste l'un des principaux leviers utilisés pour conclure une transaction en toute confiance.

Le certificat de non-gage peut être délivré pour chaque véhicule immatriculé sur le territoire français. Il est valable pour les voitures, mais également pour les motos, scooters, camions, etc.

A quoi sert un certificat non gage pour le vendeur du véhicule ?

En tant que vendeur d'un véhicule d'occasion, faire une demande de certificat de situation administrative apporte la preuve au nouveau propriétaire :

  • Qu'aucun crédit n'est en cours sur le véhicule (véhicule non-gage) ;
  • Qu'aucune opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI) ne s'applique au véhicule.

Ce document est une preuve de sérieux. Il permet généralement de vendre un véhicule d'occasion plus facilement.

A quoi sert un certificat non gage pour l'acheteur ?

Pour l'acheteur, le certificat de non gage est la garantie que le véhicule est autorisé à la vente. Ce document administratif a visé informative renseigne officiellement l'acquéreur sur la situation du véhicule. Le certificat de non gage permet un achat serein et renforce le lien de confiance entre vendeur et acquéreur avant de conclure la vente du véhicule.

En tant qu'acheteur, nous vous conseillons de consulter attentivement le certificat de non gage afin de limiter le risque de difficultés administratives. Veillez notamment à ce que les informations renseignées sur le certificat correspondent au véhicule en présence (marque, numéro d'immatriculation, etc.). Dans le cas contraire, il se pourrait que le véhicule fasse l'objet d'une opposition au transfert de certificat d'immatriculation, vous empêchant d'effectuer le changement de carte grise avant d'avoir régulé la situation.

Comment obtenir un certificat de non gage ?

Plusieurs plateformes en ligne vous permettent d'obtenir un certificat de situation administrative rapidement. Notre site internet vous offre notamment une solution simple et efficace. Vous pouvez également vous rendre sur les sites officiels rattachés au ministère de l'intérieur.

Sur notre site internet

Notre site internet habilité par le ministère de l'intérieur (habilitation SIV) vous permet d'obtenir un certificat de situation administrative en quelques clics.

Pour cela, renseignez simplement les champs du formulaire en ligne, à savoir :

  • L'immatriculation du véhicule concerné ;
  • La date de première mise en circulation ;
  • La date du certificat d'immatriculation ;
  • L'identité du titulaire de la carte grise.

Une fois les informations rentrées sur notre plateforme, cliquez sur « Télécharger mon certificat de non-gage ». Vous recevrez alors votre fichier PDF directement sur votre boîte mail.

Avec les sites de l'ANTS

Les sites de l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) regroupent l'ensemble des démarches administratives liées aux titres d'identité, permis de conduire et immatriculation des véhicules. Toutes les plateformes rattachées à l'ANTS sont placées sous la responsabilité et la propriété du ministère de l'intérieur. Ces sites sont accessibles avec le même identifiant (France Connect). Parmi ces plateformes officielles, HistoVec et SIV permettent d'obtenir un certificat de situation administrative gratuit.

Sachez qu'il est également possible de faire une demande en ligne directement sur le site de l'ANTS, via le formulaire de demande de certificat de non gage ou lors d'une demande de certificat de cession du véhicule.

HistoVec

Le rapport HistoVec est un document officiel sur lequel sont mentionnés :

  • Les caractéristiques techniques du véhicule : marque du constructeur, critère de pollution, couleur, niveau sonore, etc. ;
  • Les événements marquants rapportés au fichier du Système d'immatriculation des Véhicules (SIV), le fichier officiel des cartes grises mis en place depuis 2009. Les informations mentionnées portent à la connaissance du futur acquéreur des éléments tels que :
    • Des changements rapprochés de propriétaires, signe parfois de problèmes mécaniques dissimulés par le vendeur (en respect de la loi Informatique et Libertés, l'identité des anciens propriétaires n'est pas mentionnée) ;
    • Le niveau de classification au certificat qualité de l'air (ou vignette Crit'Air) ;
    • Les accidents ayant fait l'objet d'une expertise. En cas de véhicule accidenté, l'acheteur peut solliciter un rabais sur le prix de vente initial du véhicule d'occasion.

Le rapport HistoVec inclut donc le certificat de situation administrative du véhicule. Il est possible de le demander gratuitement via le site internet histovec.interieur.gouv.fr.

Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)

Mis en place en 2009, le nouveau système d'immatriculation des véhicules est lui aussi rattaché au ministère de l'Intérieur. Ce service gratuit permet d'obtenir un certificat de situation administrative détaillé en quelques clics et gratuitement.

Pour cela, il suffit de se connecter à la page dédiée (siv.interieur.gouv.fr), de cliquer sur « Commencer » et de renseigner les champs du formulaire. Sur ce site, aucun identifiant n'est requis.

En mairie

Obtenir un certificat de non gage en mairie n'est pas toujours possible. Cependant, ce service est généralement disponible dans les mairies des métropoles et des grandes villes habilitées. Pour connaître la situation en vigueur dans votre ville, nous vous invitons à vous rapprocher de votre municipalité.

Le cas des préfectures

Jusqu'en 2017, il était possible de se rendre en préfecture ou sous-préfecture pour obtenir un certificat de non gage gratuit. De même, il était possible d'adresser à la préfecture une demande par courrier, en renseignant notamment le modèle du véhicule, le numéro d'immatriculation, le constructeur et la puissance fiscale. La demande d'un certificat de non gage devait être accompagnée d'une copie d'un justificatif d'identité.

Depuis novembre 2017 et la fermeture des services dédiés aux immatriculations, il n'est plus possible d'obtenir un certificat de situation administrative en préfecture. Actuellement, les démarches s'effectuent exclusivement en ligne (à l'exception de quelques grandes villes qui proposent encore ce service dans leur mairie).

Obtenir un certificat de situation administrative sans carte grise

Obtenir un certificat de non gage gratuit ou payant sans carte grise est compliqué, mais pas impossible. Si vous avez perdu votre certificat d'immatriculation, deux possibilités s'offrent à vous :

  • Faire une demande du fichier d'identification du véhicule mis en vente ;
  • Obtenir un duplicata de la carte grise.

Comment remplir une demande de certificat non-gage ?

Remplir votre demande de certificat de situation administrative sur notre site internet ne vous prendra que quelques minutes. Toutefois, quelle que soit la plateforme par laquelle vous avez décidé de passer pour obtenir votre certificat de non gage, seules quatre informations vous seront généralement demandées.

Le numéro d'immatriculation

Le numéro d'immatriculation est renseigné au champ A de la carte grise. Il correspond au numéro de plaque d'immatriculation du véhicule.

Lorsque vous renseignez cette information, veillez à respecter le format indiqué sur la carte grise, notamment les espaces et les tirets (123 AB 45, AB-123-CB, etc.). Dans le cas contraire, le logiciel considèrera l'information comme fausse et ne vous délivrera pas de certificat de non gage.

La date de première immatriculation

Mentionnée au champ B de la carte grise, la date d'immatriculation est identique à la date de première mise en circulation du véhicule. Elle correspond à la date à laquelle le véhicule a reçu son numéro d'immatriculation français.

La date du certificat d'immatriculation

La date du certificat d'immatriculation est renseignée au champ I de la carte grise du véhicule.

Elle est identique à la date de première immatriculation si le véhicule n'a fait l'objet d'aucun changement de carte grise depuis sa fabrication (changement de propriétaire, changement d'adresse, etc.).

Informations sur le titulaire

Les informations sur le titulaire se trouvent au champ C.1 de la carte grise.

Pour les particuliers, il convient de renseigner le nom et le prénom de la personne physique propriétaire du véhicule (et des potentiels copropriétaires). Pour les personnes morales, vous devez indiquer la raison sociale.

Respecter l'ordre indiqué sur la carte grise vous évitera d'être bloqué au moment de générer votre fichier au format PDF.

Informations d'envoi

Enfin, vous devez fournir un email afin de recevoir votre document au format PDF, prêt à l'emploi. Sur certaines plateformes génératrices de certificats de non-gage en ligne, il est également possible de télécharger le certificat depuis le site. Le document sera alors enregistré dans le dossier des téléchargements de votre navigateur et de votre ordinateur.

Par la suite, vous n'aurez plus qu'à imprimer votre certificat de non gage afin de le remettre au nouveau propriétaire lors de la cession d'une voiture d'occasion.

Qui doit effectuer une demande de certificat de situation administrative ?

Dans la majorité des cas, c'est au vendeur d'une voiture d'occasion (c'est-à-dire le titulaire de la carte grise) que revient le soin de générer un certificat de non gage. Les démarches doivent être effectuées dans les deux semaines précédant la vente.

Toutefois, le futur acquéreur est en droit de générer lui-même le certificat de non gage gratuit avant de conclure la vente d'un véhicule. En cas de doute sur le sérieux du vendeur, cette démarche permet de s'assurer que le véhicule n'est pas gagé ou opposé. Demander un certificat le jour de la vente permet également une dernière vérification sur la base d'une information mise à jour. Pour obtenir un certificat de situation administrative, l'acquéreur doit cependant disposer des renseignements relatifs au véhicule et à son actuel propriétaire.

Quelles sont les informations mentionnées sur un certificat de situation administrative ?

Un certificat de non gage identifie le véhicule et renseigne sur sa situation administrative.

Identification du véhicule mis en vente

Le certificat de non-gage fait apparaître les éléments indispensables à l'identification du véhicule. Il permet ainsi à l'acheteur de vérifier la concordance entre le document fourni et le véhicule mis en vente.

Les certificats de non gage mentionnent notamment sur :

  • La marque du véhicule ;
  • Le numéro d'immatriculation ;
  • Le numéro VIN (numéro de série attribué à un véhicule au moment de sa sortie d'usine).

Situation administrative détaillée

Un certificat de non gage est un document qui fait surtout apparaître la situation administrative du véhicule. Il détaille ainsi les différentes oppositions potentielles relatives au véhicule, à savoir :

  • L'opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI) ;
  • L'opposition pour véhicule endommagé (véhicule économiquement irréparable par exemple) ;
  • L'existence d'un gage ;
  • La déclaration valant saisie ;
  • La suspension d'immatriculation ;
  • L'annulation d'immatriculation ;
  • Le vol du véhicule ;
  • Le vol du certificat d'immatriculation ;
  • La perte du certificat d'immatriculation.

Dans le cadre d'une vente du véhicule entre particuliers, l'acheteur doit vérifier que la mention « Non », « Aucun » ou « Aucune » apparaît bien en face de chaque rubrique. Les mentions « Muté », « Volé » ou « Détruit » bloquent toute cession du véhicule d'occasion.

Quelle est la durée de validité d'un certificat de situation administrative ?

L'enregistrement d'un certificat de non gage peut se faire à tout moment. Toutefois, sa validité est de moins de 15 jours. Passé ce délai, les démarches devront être renouvelées.

Je n'arrive pas à obtenir un certificat de situation administrative, pourquoi ?

Plusieurs raisons peuvent expliquer un blocage au moment d'obtenir un certificat de situation administrative. Tour d'horizon des principales explications.

Erreur de saisie

Lors d'une demande en ligne, il est fréquent qu'une erreur de saisie informatique bloque les démarches. Dans ce cas, vérifiez notamment que :

  • Le numéro d'immatriculation respecte le format de la carte grise ;
  • Les dates soient au format standard (JJ/MM/AAA) ;
  • Aucun espace superflu ne se soit glissé au moment de la saisie ;
  • Les caractères spéciaux soient bien renseignés (accent, cédille, majuscule, etc.). Si deux noms apparaissent sur la carte grise, essayez de générer le fichier au format PDF en renseignant seulement le premier nom. Enfin, Dans le cas d'un ancien certificat d'immatriculation, vous ne devez pas écrire les titres de civilité (Mme, Mr).

Si le problème persiste après vérification, la cause est à chercher ailleurs.

Véhicules anciens

Si le véhicule est trop ancien, il se peut qu'il n'apparaisse pas dans le fichier SIV, adopté par la France en 2009. C'est très souvent le cas pour les véhicules immatriculés sous le système FNI (Fichier National des Immatriculations), dont l'immatriculation se termine par deux chiffres. Si aucune mise à jour n'a été effectuée sur la carte grise, il est très probable que le véhicule n'ait pas d'existence informatique.

Dans ce cas, la solution est de formuler une « demande reprise de l'état antérieur du véhicule » sur le site de l'ANTS. Vous devrez alors expliquer en quelques mots votre situation dans le cadre prévu à cet effet, puis joindre les pièces justificatives obligatoires (copie de la carte grise, justificatifs de domicile et d'identité).

Les démarches vous coûteront 13,76 '. Un nouveau numéro SIV vous sera alors attribué, vous permettant de débloquer le certificat de non-gage pour votre véhicule.

Le véhicule est gagé

Si le véhicule est gagé, cela signifie qu'un crédit auto est en cours. Seule solution pour lever le gage : s'acquitter de la somme restante soit :

  • Auprès de l'organisme financier détenteur du véhicule gagé ;
  • Auprès d'une société de financement privée rattachée à la marque du véhicule mis en vente : Fal Fleet Services, BMW Financial Services, Volkswagen Financial Services, Diac Location, PSA Finance France, etc.

Le véhicule fait l'objet d'une opposition au transfert du certificat d'immatriculation

Dans ce cas, le changement de titulaire de la carte grise est bloqué par l'administration. Seule la régularisation de la situation administrative du véhicule permet de lever l'opposition au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI).

Plusieurs causes peuvent être à l'origine d'une OTCI, notamment :

  • Une amende impayée ;
  • Une carte grise ou un véhicule déclaré comme volé ;
  • Une voiture expertisée comme véhicule économiquement irréparable par un professionnel de l'automobile à la suite d'un accident ;
  • Une dette impayée entrainant une demande de saisie du véhicule par un huissier de justice.

La levée d'une opposition au transfert du certificat d'immatriculation dépend de la nature du blocage :

  • Opposition émise par les forces de l'ordre : déclaration du véhicule volé comme étant retrouvé, auprès d'une gendarmerie ou d'un commissariat de police. Cette procédure permet de le retirer du fichier FW.
  • Opposition émise par le Trésor Public : régularisation de l'amende en défaut de paiement ;
  • Opposition émise par un huissier de justice : régularisation des dettes à l'origine de la demande de saisie ;
  • Opposition d'un expert automobile : réparation du véhicule, sous réserve d'une nouvelle expertise favorable à la remise en circulation du véhicule endommagé.

Certificat de non gage simple et certificat de situation administrative détaillé : quelle différence ?

Le certificat de non-gage simple n'existe plus. Auparavant, ce document justifiait de la situation administrative du véhicule, sans aucune précision supplémentaire. En cas de véhicule gagé ou sous le coup d'une opposition, seule la mention d'une « particularité » était retranscrite. Par la suite, le vendeur devait alors faire une demande de certificat de situation administrative détaillé afin de prendre connaissance des raisons du blocage.

Depuis l'entrée en vigueur du Plan Préfecture Nouvelle Génération (PPNG), le certificat de situation simple a été supprimé. Le certificat détaillé est automatiquement délivré.

Quels documents remettre à l'acheteur d'un véhicule d'occasion avec le contrat de non gage ?

Si le certificat de non gage est obligatoire lors de la vente d'un véhicule d'occasion, le vendeur doit également fournir d'autres documents au nouveau propriétaire :

  • Le certificat d'immatriculation (carte grise) du véhicule. Le document doit être barré en diagonal et signé par son titulaire. Il doit également faire apparaître la date et l'heure de la vente.
  • L'exemplaire acheteur du certificat de cession du véhicule ;
  • Le PV du contrôle technique (si la voiture d'occasion a plus de quatre ans). Le contrôle technique doit dater de moins de six mois. Seule sont libérées de cette obligation les voitures sans permis.

Quels sont les risques en cas d'achat d'un véhicule d'occasion gagé ou sous le coup d'une opposition ?

En tant qu'acheteur d'un véhicule sous le coup d'un gage ou d'une opposition, la meilleure solution reste de demander au propriétaire de régulariser la situation administrative du véhicule avant de conclure la vente.

Un véhicule gagé ne bloque pas le transfert du certificat d'immatriculation. Cependant, en devenant le propriétaire d'un véhicule gagé, vous devenez également responsable de la dette qui lui est rattachée. En cas de non-régularisation des mensualités, le véhicule pourra alors faire l'objet d'une saisie.

Au contraire du gage, l'OTCI bloque tout changement de carte grise. L'ancien ou le nouveau propriétaire devra faire en sorte de lever l'OTCI afin d'effectuer les démarches administratives obligatoires suite à l'achat d'un véhicule d'occasion.

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Frequently asked questions

En application du code de la route, le certificat de non gage est obligatoire pour vendre un véhicule d'occasion. Ce document vient en complément de la carte grise du véhicule, du certificat de cession et du PV du contrôle technique.

Pour obtenir un certificat de situation administrative gratuit, rendez-vous sur un des sites habilités de l'ANTS. Les plateformes SIV et HistoVec vous permettront notamment d'éditer un certificat de non gage gratuit en ligne.

Pour obtenir un certificat de non gage en ligne, vous devrez renseigner : le numéro d'immatriculation du véhicule, la date de première immatriculation, la date du certificat d'immatriculation et l'identité du titulaire de la carte grise.

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